1. Le comité d’audit s’assure que la direction présente une information financière fi­able et ponctuelle de l’Ordre et il s’assure de l’intégrité et de la mise à jour des systèmes de contrôle et de gestion de cette information. Il veille également à ce que la direction satisfasse à toutes les exigences légales et réglementaires. Il évalue les principaux risques et s’assure que des mesures sont en place pour les prévenir et les gérer.

     

     
     

    Composition du comité

    Marie-Ève Lacroix, erg. présidente du comité
    Nathalie Barbeau, erg. administratrice élue
    Renaud Gilbert, erg. administrateur nommé
     Alexandre Nadeau, erg. membre d'office
  2. Le comité des ressources humaines soumet à l’approbation du Conseil d’administration des politiques et des programmes favorisant une gestion saine et dynamique du personnel. Il s’assure de la préparation et de l’analyse des travaux réalisés par la direction ainsi que de la mise en place et du suivi des décisions du Conseil d’administration en matière de ressources humaines.

     

    Composition du comité

    Élise Jobin, erg. présidente du comité
    Marie-Ève Lacroix, erg. administratrice élue
    Patrick Meunier administrateur nommé
     Alexandre Nadeau membre d'office
  3. Le comité de la formation des ergothérapeutes est un comité consultatif ayant pour mandat d’examiner les questions relatives à la qualité de la formation des ergothérapeutes, et ce, dans le respect des compétences respectives et complémentaires de l’Ordre, des établissements d’enseignement universitaire et du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).

    Composition du comité

    Représentants de l’Ordre

     

    Nicole Charpentier, erg Secrétaire générale et présidente du comité
    Marie France Jobin, erg., MBA Directrice du développement et de la qualité de l'exercice

    Représentantes du bureau de la coopération interuniversitaire (BCI)

    Susanne Mak, erg. Université McGill
    Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal

    Représentants du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES)

    Catherine Bouchard
    Marie-Claude Riopel, suppléante

    Représentant de l’Ordre invité

    Alexandre Nadeau, erg. Président

    Représentants des programmes universitaires invités

    Johanne Higgins, erg. Université de Montréal
    Dominique Giroux, erg. Université Laval

    Éric Constantin, erg.

    Valérie Poulin erg.

    Université de Sherbrooke

    Université du Québec à Trois riviere 

    Membres de l’Ordre invités

    Mathieu Carignan, erg.
    Sandrine Gagné Trudel, erg.
  4. Le comité d’admission a pour mandat d’analyser les demandes de permis et de prendre les décisions appropriées. Plus précisément, il évalue la compétence des personnes qui demandent la délivrance d’un permis alors qu’elles satisfont aux conditions depuis un nombre d’années supérieur à celui prévu au Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec. Le comité évalue aussi la compétence des personnes qui demandent leur inscription au tableau de l’Ordre alors qu’elles sont titulaires d’un permis sans être inscrites au tableau depuis plus de trois ans. Finalement, le comité d’admission a la responsabilité d’étudier les demandes de reconnaissance d’une équivalence et de prendre les décisions appropriées.

    Composition du comité

    Membres

    Martin Presseau, erg. président
    Joanny Beauchamp, erg.  
    Katie Emond, erg.  
    Véronique Landry, erg.  
    Josée Laurendeau, erg.  
    Alaide Moraes, erg.  
    Sylvie Scurti, erg.  

    Évaluateurs

    Marie-Claire Bertin, erg.
    Sylvie Janelle, erg.
    Geneviève Michaud, erg.
    Bruno Ollivry, erg.

    Sous-comité d'évaluation des diplômes (depuis juin 2016)

    Marc Rouleau, erg., Université de Montréal
    Caroline Storr, erg., Université McGill
    Pierre-Yves Therriault, erg., Université du Québec à Trois-Rivières
  5. Le comité d’inspection professionnelle est chargé de la surveillance de l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. À cet effet, il procède notamment à la véri­fication des dossiers, des livres, des registres ainsi que des appareils et équipements relatifs à cet exercice.

    Composition du comité

    Membres

    Nancy Boudrault, erg.  Présidente du comité d’inspection professionnelle
    Sébastien Arbault, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Nathalie Archambault, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse
    Julie Asselin, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse
    Annie Dagenais, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Adam De Vito, erg. secteur de la santé mentale
    Rachel Eskanazi, erg. secteur des soins de longue durée
    Marylise Forget, erg. secteur des soins aigus
    Anouk Gauthier, erg. secteur des soins aigus
    Karine Hallée, erg.   secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Isabelle Muloin, erg.  secteur de la santé communautaire
    Julie Préville, erg. secteur de la santé communautaire
    Julie Rousseau,erg. secteur de la santé mentale
    Laurie Thibeault-Julien, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse

    Inspecteurs

    Christine Allard, erg.
    Sébastien Arbault, erg.
    Julie Asselin, erg.
    Valérie Béliveau, erg.
    Amélie Bolduc, erg.
    Anny Briand, erg.
    Josée Coupal, erg.
    Isabelle Couture, erg.
    Mathieu Dumont, erg.
    Alexandra Héon, erg.
    Pascale Lafrenière, erg.
    Geneviève Larivée, erg.
    Brigitte Lefebvre, erg.
    Kevin Papineau, erg.
    Emilie Parent-Beauregard, erg.
    Annie Perraux, erg.
    France Poirier, erg.
    Anne-Marie Synnott, erg.
    Audrey Tousignant, erg.

     

  6. Le syndic et les syndics adjoints peuvent faire une enquête à la suite d’une information voulant qu’un ergothérapeute ait commis une infraction aux dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements de l’Ordre.

    Syndique 

    Florence Colas, erg., avocate

    Syndique par Intérim  

    Syndics adjoints   

    Ingrid Ménard, erg.,M.Sc. 

    Patrick Doyon, erg.,LL.B.
    Isabelle Sicard, erg.,DESG.

    Syndique correspondante pour l’Est du Québec   Paule Langlois, erg.

    Experts au syndic

    Noémi Cantin, erg. secteur de la réadaptation professionnelle
    Lucie Denoncourt, erg. secteur de la réadaptation professionnelle
    Monique Martin, erg. secteur de la réadaptation professionnelle
    Catherine Vallée, erg. volet évaluation sur dossier
       
       
       
                                       
       
       
  7. Le comité de révision a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relatif à la décision du syndic de ne pas porter une plainte devant le conseil de discipline.

    Composition du comité

    Eve Dulude, erg. présidente du comité
    Sébastien Pelletier, erg.  
    Luc Bergeron, erg.  
    Louise-Marie Brousseau administratrice nommée
    Sylvie Beauchamp membre suppléante
  8. Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un membre de l’Ordre pour une infraction commise en regard des dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements adoptés par l’Ordre. Il peut également être saisi d’une plainte portée contre une personne qui était membre de l’Ordre au moment de cette infraction.

    Les membres du conseil de discipline de l’Ordre sont tenus de respecter le Code de déontologie applicable aux membres des conseils de discipline des ordres professionnels.  Toute personne qui a un motif de croire qu’un membre du conseil de discipline de l’Ordre (autre que le président) a fait défaut de respecter les devoirs et obligations apparaissant audit code peut porter plainte auprès du Conseil d’administration de l’Ordre. Pour se faire, il suffit de transmettre au secrétaire de l’Ordre une plainte écrite, exposant les motifs sur lesquels elle s’appuie.

    Composition du comité

    Julie Côté, erg.  
    Hélène Laberge, erg.  
    Nadine Lajeunesse , erg.  
    Gérard De Marbre, erg.  
    Julie Gabriele, erg.  
    Johanne Beaulieu, erg.  

    Secrétaire

    Caroline Fortier avocate et conseillère juridique
    Nelly Grignon suppléante

     

  9. À la demande d’un client qui a un différend avec un ergothérapeute, le conseil d’arbitrage procède à l’arbitrage d’un compte d’honoraires pour services professionnels non acquitté ou d’un compte acquitté en tout ou en partie lorsque la conciliation menée par le syndic n’a pas conduit à une entente entre les parties.

    Composition du comité

    Michel Villemaire, erg.
    (Poste vacant)
  10. Le comité d’orientation sur les colloques annuels de l’Ordre détermine la thématique principale de l’événement ainsi que son contenu détaillé. Il établit la liste des sujets à aborder et propose des conférenciers. Il participe également au suivi du développement du contenu du colloque, à son évaluation, et donne son avis sur les aspects logistiques et organisationnels liés à l’événement.

    Composition du comité

    Jacynthe Massé, erg. Présidente du comité - coordonnatrice de la formation continue
    Alexandre Nadeau, erg  Président de l'ordre 
    Nathalie Thompson, erg. analyste au développement de l’exercice professionnel
    Isabel Roberge, erg. Administratrice élu
       
  11. Le comité des Prix étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Prix de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.

    Composition du comité

    Sarah Azib Présidente du comité
    Geneviève Côté-Leblanc, erg.  
    Isabelle David, erg.  
    Danick Jean-Vernet, erg.   
  12. Le comité des Bourses et subventions étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Bourses et subventions de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.

    Composition du comité

    Sarah Azib Présidente du comité
    Marjorie Désormeaux-Moreau, erg. Université de Sherbrooke
    Alexandra Lecours, erg. Université du Québec à Trois-Rivières
    Isabelle Gélinas, erg. Université McGill
    Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal
    Véronique Flamand, erg. Université Laval