Inscription au tableau des membres 2008-2009

Tel que nous vous l'avons indiqué dans le Flash express de février 2008, vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires pour compléter votre inscription au tableau des membres pour l'année 2008-2009. Ces documents doivent être utilisés conjointement avec les formulaires que vous avez reçus par la poste.

Veuillez noter que les annexes peuvent être remplies directement à l'écran et imprimées par la suite. Les personnes qui n’ont pas accès à Internet ou qui n’ont pas la possibilité d’imprimer les documents requis peuvent les obtenir auprès de :

Louise Guimond,
secrétaire au tableau des membres,
téléphone : 514 844-5778, p. 238,
sans frais : 1 800-265-5778, p. 238,
télécopieur : 514 844-0478.

Guide du membre

Annexe A - Règlement sur l'assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l'Ordre des ergothérapeutes du Québec

Annexe B - Demande d'exemption - Assurance de la responsabilité professionnelle

Annexe C - Déclaration d'assurance - Assurance de la responsabilité professionnelle

Annexe D - Registre des lieux d'exercice non déclarés en 2007-2008

Annexe E - Autres lieux d'exercice

Annexe F - Déclarations obligatoires

Annexe G - Demande de remise - Membre aux études

Annexe H - Demande de remise - Apport à la famille

Annexe I - Declaration relative au non-exercice de la profession

Le tableau est la liste des membres en règle de l'Ordre.
Pour s'inscrire au tableau, toute personne qui en fait la demande doit satisfaire aux conditions suivantes :

• Être titulaire d'un permis délivré par le Bureau (conseil d'administration) de l'Ordre;
  
  
• Remplir les formulaires d'inscription;
  
  
• Verser les cotisations et les autres sommes relatives à l'inscription;
  
  
• Acquitter, le cas échéant, les amendes imposées ou les frais adjugés contre elle par le comité de discipline de l'Ordre ou le Tribunal des professions;
  
  
• Se conformer au Règlement sur l'assurance de la responsabilité professionnelle des ergothérapeutes;
  
  
• Remplir les autres conditions d'inscription prescrites par le Code des professions.
  
  

L'inscription officielle au tableau de l'Ordre est fixée au 1er avril et est renouvelable à tous les ans. Cependant, toute personne qui désire s'inscrire en cours d'année peut le faire.

On peut se procurer les formulaires d'inscription en communiquant avec l'Ordre.

ergo@oeq.org


Haut de page