Logo de l'Ordre

L’Ordre possède tous les droits de propriété et l’usage exclusif de son logo. Toutefois, l’Ordre peut en autoriser l’utilisation par d’autres personnes à condition qu’ils se conforment à certaines modalités.

Exemples des modalités :

Obtenir un consentement écrit auprès du secrétaire de l’Ordre
Utiliser exclusivement un original approuvé pour reproduire le logo

Pour connaître toutes les modalités, consultez le document :
Politique d’utilisation du logo de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec.

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