1. Le comité d’audit s’assure que la direction présente une information financière fi­able et ponctuelle de l’Ordre et il s’assure de l’intégrité et de la mise à jour des systèmes de contrôle et de gestion de cette information. Il veille également à ce que la direction satisfasse à toutes les exigences légales et réglementaires. Il évalue les principaux risques et s’assure que des mesures sont en place pour les prévenir et les gérer.

    Composition du comité

    Marie-Ève Lacroix, erg. Présidente du comité
    Line Lemelin, erg. Administratrice élue
    Renaud Gilbert, erg. Administrateur nommé
    Alexandre Nadeau, erg. Membre d'office

  2. Le comité des ressources humaines soumet à l’approbation du Conseil d’administration des politiques et des programmes favorisant une gestion saine et dynamique du personnel. Il s’assure de la préparation et de l’analyse des travaux réalisés par la direction ainsi que de la mise en place et du suivi des décisions du Conseil d’administration en matière de ressources humaines.

     

    Composition du comité

    Élise Jobin, erg.
    Présidente du comité
    Isabelle Roberge, erg. Administratrice élue
    Patrick Meunier Administrateur nommé
    Alexandre Nadeau, erg. Membre d'office

  3. Le comité de la formation des ergothérapeutes est un comité consultatif ayant pour mandat d’examiner les questions relatives à la qualité de la formation des ergothérapeutes, et ce, dans le respect des compétences respectives et complémentaires de l’Ordre, des établissements d’enseignement universitaire et du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).

    Composition du comité

    Représentants de l’Ordre

     

    Yannick Chartrand, LL.B, LL.M. Secrétaire général et président du comité
    Marie France Jobin, erg., MBA Directrice du développement et de la qualité de l'exercice

    Représentantes du bureau de la coopération interuniversitaire (BCI)

    Susanne Mak, erg. Université McGill
    Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal

    Représentants du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES)

    Catherine Bouchard
    Marie-Claude Riopel, suppléante

    Représentant de l’Ordre invité

    Alexandre Nadeau, erg. Président

    Représentants des programmes universitaires invités

    Johanne Higgins, erg. Université de Montréal
    Dominique Giroux, erg. Université Laval

    Éric Constantin, erg.

    Valérie Poulin erg.

    Université de Sherbrooke

    Université du Québec à Trois riviere 

    Membres de l’Ordre invités

    Mathieu Carignan, erg.
    Sandrine Gagné-Trudel, erg.

  4. Le comité d’admission a pour mandat d’analyser les demandes de permis et de prendre les décisions appropriées. Plus précisément, il évalue la compétence des personnes qui demandent la délivrance d’un permis alors qu’elles satisfont aux conditions depuis un nombre d’années supérieur à celui prévu au Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec. Le comité évalue aussi la compétence des personnes qui demandent leur inscription au tableau de l’Ordre alors qu’elles sont titulaires d’un permis sans être inscrites au tableau depuis plus de trois ans. Finalement, le comité d’admission a la responsabilité d’étudier les demandes de reconnaissance d’une équivalence et de prendre les décisions appropriées.

    Composition du comité

    Membres

    Martin Presseau, erg. président., président et secrétaire ; 
    Joanny Beauchamp, erg;  
    Joelle Bérubé-Dufour, erg;  
    Nathalie Breault, erg;  
    Katie Emond, erg. ;  
    Véronique Landry, erg. ;  
    Nadine Larivière, erg.  
    Josée Laurendeau, erg. ;  
    Alaide Moraes, erg. ;  

    Évaluateurs

    Sylvie Janelle, erg. ;
    Geneviève Michaud, erg. ;
    Bruno Ollivry, erg.

    Sous-comité d'évaluation des diplômes (depuis juin 2016)

    Johanne Beaulieu, erg., Université de Montréal;
    Anne-Marie Brossard, erg., Université McGill;
    Pierre-Yves Therriault, erg., Université du Québec à Trois-Rivières.

  5. Le comité d’inspection professionnelle est chargé de la surveillance de l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. À cet effet, il procède notamment à la véri­fication des dossiers, des livres, des registres ainsi que des appareils et équipements relatifs à cet exercice.

    Composition du comité

    Membres

    Julie Préville, erg. Présidente du comité d’inspection professionnelle
    Krystina Prsa, erg.  Présidente substitut
    Sébastien Arbault, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Nathalie Archambault, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse
    Annie Dagenais, erg. secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Adam De Vito, erg. secteur de la santé mentale
    Rachel Eskanazi, erg. secteur des soins de longue durée
    Marylise Forget, erg. secteur des soins aigus
    Anouk Gauthier, erg. secteur des soins aigus
    Karine Hallée, erg.   secteur de la réadaptation, clientèle adulte
    Isabelle Muloin, erg.  secteur de la santé communautaire
    Julie Rousseau,erg. secteur de la santé mentale
    Laurie Thibeault-Julien, erg. secteur de la pédiatrie, clientèle jeunesse

     

  6. Le ou la syndic(que) et les syndic(que)s adjoint(e)s peuvent faire une enquête à la suite d’une information voulant qu’un(e) ergothérapeute ait commis une infraction aux dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements de l’Ordre.

    Ingrid Ménard, erg.,M.Sc. 

    Syndique 

    Patrick Doyon, erg.,LL.B.

    Brigitte Lefebvre, erg.

    Isabelle Sicard, erg.,DESG.

    Syndic(que)s adjoint(e)s   
    Paule Langlois, erg. Syndique correspondante pour l’Est du Québec  

    Expert(e)s au syndic

    Noémie Cantin, erg. secteur de la pédiatrie 
    Lucie Denoncourt, erg. secteur de la réadaptation professionnelle
    Monique Martin, erg. secteur de la réadaptation socioprofessionnelle-besoin en aide personnelle 
    Julie Lahaie, erg.
    		 secteur du service à domicile 
    Julie Dupont, erg.
    		 secteur de la pédiatrie 
     Laurie Thibeault-Julien, erg.  secteur de la facturation
       
                                       
       
       

  7. Le comité de révision a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relatif à la décision du syndic de ne pas porter une plainte devant le conseil de discipline.

    Composition du comité

    Eve Dulude, erg. présidente du comité
    Sébastien Pelletier, erg.  
    Luc Bergeron, erg.  
    Louise-Marie Brousseau administratrice nommée
    Sylvie Beauchamp membre suppléante

  8. Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un membre de l’Ordre pour une infraction commise en regard des dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements adoptés par l’Ordre. Il peut également être saisi d’une plainte portée contre une personne qui était membre de l’Ordre au moment de cette infraction.

    Les membres du conseil de discipline de l’Ordre sont tenus de respecter le Code de déontologie applicable aux membres des conseils de discipline des ordres professionnels.  Toute personne qui a un motif de croire qu’un membre du conseil de discipline de l’Ordre (autre que le président) a fait défaut de respecter les devoirs et obligations apparaissant audit code peut porter plainte auprès du Conseil d’administration de l’Ordre. Pour se faire, il suffit de transmettre au secrétaire de l’Ordre une plainte écrite, exposant les motifs sur lesquels elle s’appuie.

    Composition du comité

    Julie Côté, erg.  
    Nadine Lajeunesse , erg.  
    Julie Gabriele, erg.  
    Johanne Beaulieu, erg.  

    Secrétaire

    Me Caroline Fortier Directrice des services juridiques
    Me Sylvie Lavallée Secrétaire substitut

     

  9. Le comité sur l'usurpation du titre et l'exercice illégal est chargé d'évaluer les allégations d'usurpation du titre et d'exercice  illégal d'activités professionnelles réservées aux membres de l'Ordre aux fins de déterminer le traitement dont ces dossiers doivent faire l'objet.

    Composition du comité

    Ingrid Ménard,erg.,M.Sc. 

    		 Syndique

    Isabelle Sicard, erg.,DESG.

    Patrick Doyon, erg.,LL.B.

    		 Syndic(que)s adjoint(e)s

  10. À la demande d’un client qui a un différend avec un ergothérapeute, le conseil d’arbitrage procède à l’arbitrage d’un compte d’honoraires pour services professionnels non acquitté ou d’un compte acquitté en tout ou en partie lorsque la conciliation menée par le syndic n’a pas conduit à une entente entre les parties.

    Composition du comité

    Michel Villemaire, erg.
    (Poste vacant)

  11. Le comité de la formation continue donne des avis sur les orientations en matière de maintien et de développement des compétences des ergothérapeutes, contribue à la mise en œuvre de ces orientations et analyse les besoins des ergothérapeutes en matière de formation continue. Il recommande la création d’activités répondant à ces besoins et évalue la qualité du programme de formation continue de l’Ordre, tout en recommandant les ajustements nécessaires.

    Composition du comité

    Jacynthe Massé, erg. Cheffe de la formation continue et secrétaire
    Chantal Viscogliosi, erg.  Affiliée à un établissement d’enseignement universitaire
    Martin Presseau, erg.  Employé de l’Ordre
    Samira Yazit, erg.  Diplômée dans les sept dernières années
    Julie Côté, erg. Plus de dix années d’expérience 

  12. Le comité d’orientation sur les colloques annuels de l’Ordre détermine la thématique principale de l’événement ainsi que son contenu détaillé. Il établit la liste des sujets à aborder et propose des conférenciers et conférencières. Il participe également au suivi du développement du contenu du colloque, à son évaluation, et donne son avis sur les aspects logistiques et organisationnels liés à l’événement.

    Composition du comité

    Jacynthe Massé, erg. Présidente du comité - cheffe de la formation continue
    Alexandre Nadeau, erg. Président de l'ordre 
    Nathalie Thompson, erg. Chargée des affaires professionnelles
    Isabelle Roberge, erg. Administratrice élue
       

  13. Le comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie a pour mandat d’examiner et d’enquêter sur toute information reçue relativement à un potentiel manquement aux normes d’éthiques et de déontologie  par un administrateur du Conseil d’administration. À la suite de son enquête, le comité formule sa recommandation au Conseil d'administration.

    Composition du comité

    Marie-Josée Drolet, erg.  
    Me Michel Tourangeau Représentant du public
    Sylvie Beauchamp  

  14. Le comité des Prix étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Prix de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.

    Composition du comité

    Charlène François Présidente du comité
    Marie-Christine Jobin-Chayer, erg. - Comité 2024  
    Isabelle David, erg. - Comité 2024  
    Suzel Charette, erg. - Comité 2024  

  15. Le comité des Bourses et subventions étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Bourses et subventions de l’Ordre, recommande les lauréat(e)s au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréat(e)s et propose les ajustements pertinents.

    Composition du comité

    Charlène François Présidente du comité
    Marjorie Désormeaux-Moreau, erg. Université de Sherbrooke
    Alexandra Lecours, erg. Université du Québec à Trois-Rivières
    Isabelle Gélinas, erg. Université McGill
    Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal
    Véronique Flamand, erg. Université Laval