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Le comité d’audit et des finances s’assure que la direction présente une information financière fiable et ponctuelle de l’Ordre et il s’assure de l’intégrité et de la mise à jour des systèmes de contrôle et de gestion de cette information. Il veille également à ce que la direction satisfasse à toutes les exigences légales et réglementaires. Il évalue les principaux risques et s’assure que des mesures sont en place pour les prévenir et les gérer.
Composition du comité
Marie-Ève Lacroix, erg. présidente du comité Sylvain Bélanger, erg. administrateur élu Annie Tremblay, erg. administratrice nommée Philippe Boudreau, erg. membre d'office Cyrille Cormier directeur des services administratifs -
Le comité des ressources humaines soumet à l’approbation du Conseil d’administration des politiques et des programmes favorisant une gestion saine et dynamique du personnel. Il s’assure de la préparation et de l’analyse des travaux réalisés par la direction ainsi que de la mise en place et du suivi des décisions du Conseil d’administration en matière de ressources humaines.
Composition du comité
Élise Jobin, erg. présidente du comité Marie-Ève Lacroix, erg. administratrice élue Louise-Marie Brousseau erg. administratrice nommée Philippe Boudreau, erg. membre d'office Cyrille Cormier directeur des services administratifs -
Le comité de la formation des ergothérapeutes est un comité consultatif ayant pour mandat d’examiner les questions relatives à la qualité de la formation des ergothérapeutes, et ce, dans le respect des compétences respectives et complémentaires de l’Ordre, des établissements d’enseignement universitaire et du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).
Composition du comité
Représentants de l’Ordre
Philippe Boudreau, erg. Directeur général et secrétaire et président du comité Nathalie Thompson, erg. Analyste au développement de l'exercice professionnel Représentantes du bureau de la coopération interuniversitaire (BCI)
Dominique Giroux, erg. Université Laval Nadine Larivière, erg. Université de Sherbrooke Catherine Vallée, erg. Université Laval Représentants du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES)
Simon Laverdière Claudine Hébert, suppléante Représentant de l’Ordre invité
Alain Bibeau, erg. Président Représentants des programmes universitaires invités
Lise Poissant, erg. Université de Montréal Pierre-Yves Therriault, erg. Université du Québec à Trois-Rivières Susanne Mak, erg. Université McGill Membres de l’Ordre invités
Mathieu Carignan, erg. Charles-Étienne Leboeuf, erg. -
Le comité d’admission a pour mandat d’analyser les demandes de permis et de prendre les décisions appropriées. Plus précisément, il évalue la compétence des personnes qui demandent la délivrance d’un permis alors qu’elles satisfont aux conditions depuis un nombre d’années supérieur à celui prévu au Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec. Le comité évalue aussi la compétence des personnes qui demandent leur inscription au tableau de l’Ordre alors qu’elles sont titulaires d’un permis sans être inscrites au tableau depuis plus de trois ans. Finalement, le comité d’admission a la responsabilité d’étudier les demandes de reconnaissance d’une équivalence et de prendre les décisions appropriées.
Composition du comité
Membres
Martin Presseau, erg. président Isabelle Coursol, erg. Katie Emond, erg. Véronique Landry, erg. Josée Laurendeau, erg. Sylvie Scurti, erg. Silvia Zanini, erg. Évaluateurs
Marie-Claire Bertin, erg. Sylvie Janelle, erg. Geneviève Michaud, erg. Bruno Ollivry, erg. Sous-comité d'évaluation des diplômes (depuis juin 2016)
Marc Rouleau, erg., Université de Montréal Caroline Storr, erg., Université McGill Pierre-Yves Therriault, erg., Université du Québec à Trois-Rivières -
Le comité d’inspection professionnelle est chargé de la surveillance de l’exercice de la profession par les membres de l’Ordre. À cet effet, il procède notamment à la vérification des dossiers, des livres, des registres ainsi que des appareils et équipements relatifs à cet exercice.
Composition du comité
Membres
Jacynthe Massé, erg. coordonnatrice de l’inspection professionnelle et présidente du CIP Nancy Boudrault, erg. coordonnatrice de l’inspection professionnelle Julie Asselin, erg. secteur de la réadaptation scolaire, secteur privé Johanne Beaulieu, erg. domaine de la santé mentale Lyne Boivin, erg. secteur de la santé physique, clientèle personne âgée Marie-Josée Caissy, erg. secteur de la santé physique, clientèle jeunesse Marie-Hélène Cloutier, erg. secteur de la santé physique, clientèle jeunesse Annie Dagenais, erg. secteur de la réadaptation scolaire, secteur privé Adam De Vito, erg. secteur de la réadaptation professionnelle, secteur privé Marylise Forget, erg. secteur de la santé physique, clientèle personne âgée Anouk Gauthier, erg. secteur des soins aigus Karine Hallée, erg. secteur de la santé physique, clientèle adulte Isabelle Muloin, erg. secteur de la santé communautaire Julie Préville, erg. secteur de la santé communautaire René Quirion, erg. secteur de la santé physique, clientèle adulte Mélanie Trudeau, erg. secteur de la santé physique, clientèle jeunesse Kathia Venne, erg secteur de la psychothérapie Inspecteurs
Chrstine Allard, erg. Amélie Bolduc, erg. Josée Coupal, erg. Geneviève Deschênes, erg. Alexandra Héon, erg. Nadine Lajeunesse, erg. Brigitte Lefebvre, erg. Carmen Lefebvre, erg. Line Lemelin, erg. Geneviève Lizé, erg. Ingrid Ménard, erg. Caroline Morin, erg. Marie-Line Nadeau, erg. Sophie Paquette, erg. Mélanie Paré, erg. Sébastien Pelletier, erg. Annie Perraux, erg. Andréanne Perreault, erg. France Poirier, erg. Audrey Toussignant, erg. Membre expert :
Jacques Reinbold, psychologue, expert en psychothérapie -
Le syndic et les syndics adjoints peuvent faire une enquête à la suite d’une information voulant qu’un ergothérapeute ait commis une infraction aux dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements de l’Ordre.
Syndique Florence Colas, erg., avocate Syndiques adjointes Josée Lemoignan, erg.
Isabelle Sicard, erg.
Sarah Gravel, erg.Syndique correspondante pour l’Est du Québec Paule Langlois, erg. Experts au syndic
Valérie Albert, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Noémi Cantin, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Mathieu Carignan, erg. secteur de la déficience visuelle Lucie Denoncourt, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Marie-Pierre Johnson, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Nathalie Maertens, erg. secteur de l’évaluation de la conduite automobile Monique Martin, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Sophie Roy, erg. secteur de la réadaptation professionnelle Catherine Vallée, erg. volet évaluation sur dossier Marie White, erg. secteur de l'évaluation de la conduite automobile -
Le comité de révision a pour fonction de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relatif à la décision du syndic de ne pas porter une plainte devant le conseil de discipline.
Composition du comité
Eve Dulude, erg. présidente du comité Chantal Hamelin, erg. Luc Bergeron, erg. Annie Tremblay administratrice nommée -
Le conseil de discipline est saisi de toute plainte formulée contre un membre de l’Ordre pour une infraction commise en regard des dispositions du Code des professions, du Code de déontologie des ergothérapeutes ou des règlements adoptés par l’Ordre. Il peut également être saisi d’une plainte portée contre une personne qui était membre de l’Ordre au moment de cette infraction.
Les membres du conseil de discipline de l’Ordre sont tenus de respecter le Code de déontologie applicable aux membres des conseils de discipline des ordres professionnels. Toute personne qui a un motif de croire qu’un membre du conseil de discipline de l’Ordre (autre que le président) a fait défaut de respecter les devoirs et obligations apparaissant audit code peut porter plainte auprès du Conseil d’administration de l’Ordre. Pour se faire, il suffit de transmettre au secrétaire de l’Ordre une plainte écrite, exposant les motifs sur lesquels elle s’appuie.
Composition du comité
Patrick Brassard, erg. Hélène Laberge, erg. Manon Léger, erg. Gérard De Marbre, erg. Madeleine Trudeau, erg. Secrétaire
Caroline Fortier avocate et conseillère juridique Nelly Grignon suppléante -
Le comité sur l'usurpation du titre et l'exercice illégal est chargé d'évaluer les allégations d'usurpation du titre et d'exercice illégal d'activités professionnelles réservées aux membres de l'Ordre aux fins de déterminer le traitement dont ces dossiers doivent faire l'objet.
Composition du comité
Florence Colas, erg. syndique Caroline Fortier conseillère juridique Nathalie Thompson, erg. analyste au développement de l'exercice professionel -
À la demande d’un client qui a un différend avec un ergothérapeute, le conseil d’arbitrage procède à l’arbitrage d’un compte d’honoraires pour services professionnels non acquitté ou d’un compte acquitté en tout ou en partie lorsque la conciliation menée par le syndic n’a pas conduit à une entente entre les parties.
Composition du comité
Michel Villemaire, erg.
(Poste vacant) -
Le comité d’orientation sur les colloques annuels de l’Ordre détermine la thématique principale de l’événement ainsi que son contenu détaillé. Il établit la liste des sujets à aborder et propose des conférenciers. Il participe également au suivi du développement du contenu du colloque, à son évaluation, et donne son avis sur les aspects logistiques et organisationnels liés à l’événement.
Composition du comité
Philippe Boudreau, erg. directeur général et secrétaire Isabelle Sicard directrice du développement et de la qualité de l'exercice Mélanie Dumais, erg. administratrice élue Diane Méthot, erg. coordonnatrice de la formation continue Nathalie Thompson, erg. analyste au développement de l’exercice professionnel Catherine Roberge chargée des communications -
Le comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie a pour mandat d’examiner et d’enquêter sur toute information reçue relativement à un potentiel manquement aux normes d’éthiques et de déontologie par un administrateur du Conseil d’administration. À la suite de son enquête, le comité formule sa recommandation au Conseil d'administration.
Composition du comité
Annie Carrier, erg. Présidente du comité Constance Leduc Représentante du public Monique Martin, erg. Secrétaire -
Le comité des Prix étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Prix de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.
Composition du comité
Catherine Roberge chargée des communications et présidente du comité Geneviève Côté-Leblanc, erg. Isabelle David, erg. Danick Jean-Vernet, erg. -
Le comité des Bourses et subventions étudie les candidatures soumises aux concours du programme des Bourses et subventions de l’Ordre, recommande les lauréats au comité exécutif, analyse le processus de sélection des lauréats et propose les ajustements pertinents.
Composition du comité
Catherine Roberge chargée des communications et présidente du comité Manon Guay, erg. Université de Sherbrooke Ginette Aubin, erg. Université du Québec à Trois-Rivières Isabelle Gélinas, erg. Université McGill Brigitte Vachon, erg. Université de Montréal Véronique Flamand, erg. Université Laval
