Assemblée générale annuelle

Tous les membres de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec sont convoqués à l’assemblée générale annuelle qui se tient annuellement après la clôture du colloque annuel de l’Ordre.

L'Ordre a défini une Politique encadrant le déroulement des assemblées générales de l'Ordre des ergothérapeutes du Québec . L'objectif de cette politique est de rendre explicite le déroulement des assemblées générales afin de faire en sorte qu'il soit le plus transparent, efficace et propice à la participation des membres présents.

Date de la dernière assemblée générale annuelle tenue : jeudi 26 septembre 2019
Heure : 16 h 45
Lieu : Centre d’événements et de congrès interactif (CECi) Trois-Rivières, 1620 rue Notre-Dame Centre à Trois-Rivières

Ordre du jour

  1. Ouverture de l’assemblée générale annuelle
  2. Constatation de la régularité de la convocation et vérification du quorum
  3. Adoption de l’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle
  4. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 27 septembre 2018
  5. Rapport des élections 2018
  6. Rapport de la présidence sur les activités de l’exercice
  7. Rapports de la direction générale, des comités et des activités de l’Ordre
  8. Dépôt des états financiers audités de l’exercice 2018-2019
  9. Nomination des auditeurs pour l’exercice financier 2019-2020
  10. Cotisation des membres de l’Ordre pour l’exercice financier à venir
    1. Rapport sur la consultation prévue à l’art. 103.1 du Code des professions 
    2. Nouvelle consultation des membres présents à l’assemblée générale
  11. Approbation de la rémunération des administrateurs élus
    1. Rémunération des administrateurs élus
    2. Rémunération de la présidence
  12. Levée de l’assemblée générale annuelle
 

Puisqu’aucune demande d’ajout de sujet à l’ordre du jour de l’AGA n’a été reçue au moins 21 jours avant la tenue de l’AGA (5 septembre 2019), le comité exécutif de l’Ordre a confirmé le 9 septembre 2019 que le projet d’ordre du jour communiqué aux membres serait la version finale de l’ordre du jour de l’AGA.

Principales décisions prise lors de l’AGA tenue le 26 septembre 2019

Lors de l’AGA tenue le 26 septembre 2019, les 77 ergothérapeutes ont pris les décisions suivantes :

  • Nommer le cabinet Giroux, Ménard, Charbonneau, Laprés sencrl, à titre d’auditeur indépendant pour l’exercice finacier se terminant le 31 mars 2020;
  • Approuver la rémunération des administrateurs élus telle que présentée à l’assemblée;
  • Approuver la rémunération du président, telle que présentée à l’assemblée;
  • Demander au Conseil d’administration de l’Ordre de réviser la rémunération du président à la lumière des commentaires formulés lors de l’assemblée générale annuelle.

Concernant cette dernière décision, le Conseil d’administration a été saisi de cette demande, il la traitera dans les meilleurs délais et les membres seront informés du suivi qui en sera fait. 

Pouvoirs des membres lors de l'AGA

L’entrée en vigueur de la loi 11 et les modifications qu’elle a apportées au Code des professions amènent de nouvelles obligations pour les ordres professionnels et modifient les pouvoirs conférés aux membres réunis en assemblée générale annuelle (AGA). Auparavant, les membres réunis en AGA devaient approuver le montant de la cotisation annuelle, ainsi que nommer les vérificateurs chargés de vérifier les livres et comptes de l’Ordre.

Dorénavant, les membres réunis en AGA doivent :

  • Approuver la rémunération des administrateurs élus; et
  • Nommer les vérificateurs chargés de vérifier les livres et comptes de l’Ordre.

Vous constaterez que les membres ne doivent plus approuver le montant de la cotisation annuelle. Toutefois, le conseil d’administration de l’Ordre doit fixer ce dernier en tenant compte des commentaires recueillis dans le cadre de deux consultations des membres :

  • L'une qui se déroulera au moins 30 jours avant l’AGA; et
  • La seconde qui aura lieu pendant l’AGA après avoir obtenu un résumé de la première consultation.

La première consultation vous sera communiquée par courriel au courant du mois d’août.

En apportant ces changements, le législateur souhaite s’assurer que les règles de gouvernance des ordres soient fondées sur les principes de responsabilité, d’éthique et de transparence, afin de renforcer la confiance des membres des ordres, mais également du public envers le système professionnel. L’Ordre des ergothérapeutes du Québec saisit donc l’opportunité que ces changements au processus d’AGA apportent pour revoir l’ensemble du contenu qui sera communiqué lors de l’AGA.

Nous espérons vous rencontrer en grand nombre lors de l’AGA.