Assemblée générale annuelle

Cette année, en raison des normes sanitaires présentement en vigueur concernant la COVID-19, de même que celles qui pourraient être applicables en novembre 2020, le Conseil d’administration de l’Ordre a résolu de tenir l’assemblée générale annuelle 2020 des membres de l’Ordre (AGA) le :

23 novembre 2020, à 19 h, en mode virtuel

Tous les membres de l’Ordre pourront ainsi participer à cet événement dans le confort de leur domicile.

POUR VOUS INSCRIRE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE : allez dans votre espace membre et cliquez sur « Inscription à l’assemblée générale annuelle ». Vous avez jusqu'au 22 novembre à 23 h 55 pour procéder à votre inscription.

Veuillez noter que l'Ordre s'est doté d'une Politique encadrant le déroulement des assemblées générales de l'Ordre des ergothérapeutes du Québec (Politique sur les AGA), laquelle, comme son nom l'indique, vise à encadrer le déroulement des assemblées générales afin que ces dernières soient transparentes, efficaces et propices à la participation des membres présents. Nous vous invitons à en prendre connaissance avant l’AGA.

En conformité avec la Politique sur les AGA, le CA a adopté un projet d’ordre du jour, les membres ont pu soumettre des demandes d’ajout de point à l’ordre du jour jusqu’au 2 novembre et le CE a décidé, lors de sa séance du 5 novembre 2020, d’ajouter le point 5 à l’ordre du jour final de l’AGA après avoir considéré les demandes d’ajout de point à l’ordre du jour.

Ordre du jour de l'AGA du 23 novembre 2020

  1. Ouverture de l’assemblée générale annuelle
  2. Constatation de la régularité de la convocation et vérification du quorum
  3. Adoption de l’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle
  4. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 26 septembre 2019
  5. Impact de la pandémie de la COVID-19
    1. Sur les activités de l'Ordre
    2. Sur l'exercice de l'Ordre
    3. Sur la formation des étudiants en ergothérapie (tenue des stages)
  6. Rapport des élections 2019
  7. Rapport de la présidence sur les activités de l’exercice
  8. Rapports de la direction générale, des comités et des activités de l’Ordre
  9. Dépôt des états financiers audités de l’exercice 2019-2020
  10. Nomination des auditeurs pour l’exercice financier 2020-2021
  11. Cotisation des membres de l’Ordre pour l’exercice financier à venir
    1. Rapport sur la consultation prévue à l’art. 103.1 du Code des professions à
    2. Nouvelle consultation des membres présents à l’assemblée générale
  12. Approbation de la rémunération des administrateurs élus
    1. Rémunération des administrateurs élus
    2. Rémunération de la présidence
  13. Levée de l’assemblée générale annuelle

Si vous désirez obtenir une copie du projet de procès-verbal de l’assemblée générale tenue le 26 septembre 2019, veuillez contacter Mme Nelly Grignon à [email protected]

Pouvoirs des membres lors de l'AGA

Lors de l’AGA, les membres réunis doivent :

  • Approuver la rémunération des administrateurs élus; et
  • Nommer les vérificateurs chargés de vérifier les livres et comptes de l’Ordre.

Bien que les membres réunis en AGA n’aient plus le pouvoir d’approuver le montant de la cotisation annuelle (et ce depuis les modifications apportées au Code des professions par la Loi 11), le Conseil d’administration de l’Ordre doit tout de même recueillir les commentaires de ces derniers sur le sujet à deux reprises avant de fixer le montant de la cotisation pour l’année à venir, à savoir :

  • Lors d’une première consultation qui se déroule au moins 30 jours avant l’AGA; et
  • Lors d’une seconde consultation qui se déroule pendant l’AGA.

Bien que le CA ne soit pas lié par les commentaires ainsi recueillis, il se doit d’en tenir compte lors de la fixation de la cotisation annuelle.

Nous espérons vous rencontrer en grand nombre lors de l’AGA.